Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur STEPHANE AUSSEL
/
L'AIMABLE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'AIMABLE
M. STEPHANE AUSSEL

Numéro de dépôt :
4252639
Date de dépôt :
28/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'AIMABLE de STEPHANE AUSSEL

Présentation de la marque L'AIMABLE

Déposée par voie électronique le 28 février 2016 par monsieur STEPHANE AUSSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'AIMABLE »

Le déposant est monsieur STEPHANE AUSSEL domicilié(e) 12 RUE ROBINIERE - 16110 - LA ROCHEFOUCAULD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ODEVIE, M. STEPHANE AUSSEL domicilié(e) 12 RUE ROBINIERE - 16110 - LA ROCHEFOUCAULD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

STEPHANE AUSSEL a également déposé les autres marques suivantes : NATURAL GOLD , FRENCH FOREST , BISTRO VODKA , SPIRIT OF MARS VODITA PREMIUM


M. STEPHANE AUSSEL - 12 RUE ROBINIERE - 16110 - LA ROCHEFOUCAULD - France


ODEVIE, M. STEPHANE AUSSEL - 12 RUE ROBINIERE - 16110 - LA ROCHEFOUCAULD - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 3 juillet 2019 - Rejet total n°761208 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.